Les conditions générales d'utilisation (CGU) sont disponibles directement sur cette page. Elles détaillent vos droits et obligations lors de l'utilisation de la plateforme Superfasttt, ainsi que les modalités d'accès aux services d'IA générative.

Les CGU (Conditions Générales d'Utilisation) régissent l'usage de la plateforme et des services, tandis que les CGV (Conditions Générales de Vente) encadrent spécifiquement les aspects commerciaux et de facturation de votre abonnement.

Oui, toutes les conditions générales respectent strictement la législation française et européenne. Superfasttt étant une solution souveraine française, vous bénéficiez d'un cadre juridique clair et protecteur, notamment en matière de protection des données personnelles.

Les conditions générales standard s'appliquent à tous les utilisateurs pour garantir l'équité du service. Pour les entreprises ayant des besoins spécifiques, des conditions particulières peuvent être négociées dans le cadre de contrats sur mesure.

Toute modification des CGU ou CGV vous sera notifiée par email et via la plateforme. Vous disposerez d'un délai pour prendre connaissance des nouvelles conditions avant leur entrée en vigueur.

En cas de différend, les tribunaux français sont compétents selon le droit français. Grâce à l'hébergement et à la gouvernance française de Superfasttt, vous bénéficiez d'un cadre juridique stable et prévisible pour résoudre tout litige.